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DUCS-papier : documentation technique
Le cahier des charges de la Déclaration unifiée de cotisations sociales sur support écrit.
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Le protocole d'échanges de la déclaration de salaires
Consultez le protocole d'échanges
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Les informations au 1er Janvier 2010
Tout ce que vous devez savoir au 1er Janvier 2010
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Avantages en nature et frais professionnels
Les valeurs applicables en 2010.
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La rupture du contrat de travail
Démission ou licenciement : les règles à respecter.
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La déclaration des salaires
Tableau récapitulatif des dates d'envoi des déclarations.
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La déclaration d'accident : formalités
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
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Le non-retour de la DMO
Pensez à retournez à votre MSA la Déclaration de Main-d'Oeuvre sous peine de pénalités.
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Les éléments du salaire à déclarer
La MSA fait le point sur les sommes, avantages ou indemnités qui doivent être déclarés.
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Le salarié quitte l'entreprise
Un de vos salariés souhaite quitter votre entreprise ? Vous devez licencier ? La MSA vous informe sur les règles à respecter.
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La gestion de vos salariés
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